Approbation du SCoT du 18 février 2020
Par délibération n°20.02.18_02/CS en date du 18 février 2020, le Comité Syndical du SMEP (Syndical Mixte d’Etudes et de Programmation) a approuvé le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Grand Sud.
Retrouvez ci-après l’ensemble des pièces constitutives du SCoT approuvé par le Comité Syndical
- Délibération n°20.02.18_02/CS du 18 février 2020
- 01-Note de Synthèse
- 02-Mémoire en réponse aux avis des PPA
- 03- Dossier enquête publique
- arrêtés
- Avis PPA reçus
- Certificat affichage
- Contributions reçues
- Engagement SMEP et délib. Commune du Tampon
- Presse
- Rapport du Commissaire enquêteur et conclusions motivées
- Réponses enquêtes publiques
- PV de synthèse de l’enquête publique
- 04-Rapport de présentation
- 05- PADD
- 06 –DOO
- 07-Dossiers cartes
- 08 Etat initial de l’environnement